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FAQ Télétransmission

Table des matières



1. Permettre la Télétransmission par le biais de mon serveur Orange


Afin de permettre la télétransmission de vos feuilles de soins par le biais du serveur Orange, merci de suivre la méthode suivante :

Commencez par créer une adresse Orange via le site portail orange (external link) ou avec la hotline d'Orange. ATTENTION : cette adresse ne devra servir qu'à la télétransmission

Dans le logiciel renseigner :
  • Serveur SMTP = smtp.orange.fr
  • Serveur POP = pop.orange.fr
  • Adresse électronique ou identifiant = l'adresse créée
  • Login = l'adresse créée (identique à la saisie précédente)
  • Mot de passe = mot de passe associé à l'adresse

Voir aussi:

2. Quel Antivirus Choisir ?

Voici un tableau pour vous aider a choisir votre anti-virus ou pour vérifiez sa compatibilité avec le logiciel Agathe.

Photo
Logiciels
Version
Compatibilité avec Agathe
Payant?
Site Internet



Avast Home - Edition familiale



4.8



Oui



Non



AVG Antivirus



8.5



Oui



Oui



AVG Free Edition



8.5



Oui, après réglages



Non



AVG Internet Security



8.5



Oui



Oui



BitDefender Free Edition



2009



Oui



Non



BitDefender Internet Security



2010



Oui



Oui



CA Internet Security Suite plus



2009



Non



Oui



ESET NOD32 Antivirus



4



Oui



Oui



ESET Smart Security



4



Oui



Oui



F-Secure Internet Security



2009



Oui



Oui



F-Secure Antivirus



2009



Oui



Oui



G Data Internet Security



2009



Oui, après réglages



Oui



Kaspersky Internet Security



2010



Oui, après réglages



Oui



McAfee Internet Security



2009



Oui



Oui



McAfee Virusscan Plus



2009



Oui



Oui



Norton Antivirus



2009



Oui



Oui



Norton Internet Security



2009



Oui



Oui



Panda Internet Security



2010



Non



Oui



Panda Antivirus Pro



2010



Non



Oui



Trend Micro Internet Security



2009



Non



Oui


3. Comment paramétrer l'antivirus, pare-feu et anti-spam ?

La télétransmission est tout simplement un échange de courriel entre Agathe et les différentes assurances maladies de vos patients.

Les courriels qu'échangent Agathe et les assurances maladies contiennent des pièces jointes cryptées qui peuvent être considérées comme suspectes et détruites par votre antivirus et anti-spam lors de la télétransmission.

Il est indispensable de paramétrer correctement votre logiciel d'anti-virus / anti-spam qui sécurise votre poste de travail sans pour cela affaiblir la sécurité.

Voici les consignes techniques indispensables :
  • Antivirus (reportez-vous à la documentation fournit ou téléchargé avec le logiciel)
    • Ne pas analyser les messages sortants,
    • Ne pas insérer de note dans les messages sains entrants,
    • Ne pas insérer de note dans les messages sains sortants,

Nous recommandons Avast! Antivirus, de la société ALWIL Software (http://www.avast.com (external link)).
Voici comment le paramétrer:
A coté de l'heure en bas à droite de votre écran, faites un clic droit sur l'icône d'Avast puis cliquez sur Gestion de la protection résidente / Détails / Courrier électronique / Personnaliser / onglet SMTP / décochez : Analyser le courrier sortant .

  • Pare-feu (reportez-vous à la documentation fournit avec le logiciel)
    • Autoriser Agathe à accéder à Internet, C:\Program Files\CBA\Agathe 140\Agathe.exe

  • Anti-spam (reportez-vous à la documentation fournit avec le logiciel)
    • Autoriser les messages provenant des domaines @*rss.fr (le signe " * " correspondant à une chaîne de caractères variables)

En savoir plus

A ce jour nous pouvons vous conseiller :

  • Pare-feu : aucun pare-feu logiciel installé autre que celui qui est inclus par défaut dans Windows, suffisant pour une utilisation bureautique. Il ne nécessite aucun paramétrage.
  • Antivirus : Avast! Antivirus, de la société ALWIL Software (http://www.avast.com (external link))
  • Anti-spam : aucun logiciel anti-spam d'installé, ni activé.
  • Mise à jour automatique de Windows qui est paramétrée active par défaut dans Windows.
  • Une connexion Internet haut débit est conseillée afin que Agathe se mette à jour automatiquement, ainsi que votre antivirus et Windows lui-même.

4. Qu'est-ce que la télétransmission?

C’est une obligation conventionnelle.
Télétransmission sécurisée :
  • FSE élaborées avec la carte Vitale du patient et la CPS
  • Avantage = fiabilité des informations contenues sur la carte Vitale, garantie de paiement (paragraphe 3 de l’article 5.3.1 de la convention) même si la carte du patient n’est pas à jour (par exemple exonération du ticket modérateur).
Aides pérennes à la télétransmission sécurisée :
  • Aide à la maintenance informatique (AMT) : 100€ par an, condition = au moins une FSE
  • Aide à la télétransmission (FFS): 300€ par an, condition = au moins 70% de factures en télétransmission sur l’année.
Versement en mars de l’année N pour l’année N-1.
Télétransmission non sécurisée (sans carte vitale et/ou sans CPS) :
  • Pas de garantie de paiement
  • Envoi en parallèle du double de la facture sur feuille blanche (pour éviter la confusion avec des feuilles de soins papier originales).
Pièces justificatives : voir fiche sur ce thème.
Tiers payant et télétransmission :
  • Obligation de télétransmission y compris pour les soins hors Tiers payant, la télétransmission n’est pas réservée au tiers-payant
  • Intérêt : faciliter les démarches des patients dans le cas du paiement direct. Dans ce cas, vous n’êtes responsable que de l’envoi de la FSE ou de la facture non sécurisée, dans les conditions habituelles (bordereau + le cas échéant, ordonnances et factures papier non sécurisées).
  • Vous devez impérativement télétransmettre (Art R161-47 du code de la sécurité sociale) sous :
    • 3 jours ouvrés en cas de paiement direct
    • 8 jours ouvrés en cas de dispense d’avance de frais
Attention : dans l’attente de Décision de l'Ordre des infirmiers, un remplaçant ne
peut se voir attribuer de CPS. Dans cette attente il ne peut pour le moment utiliser
Sésam vitale pour sa facturation

5. De combien de temps dispose l’IDE pour envoyer les prescriptions suite à la télétransmission ?

L’infirmière diplômée d’état est tenue d’adresser les ordonnances papier à la caisse de son lieu d’exercice dans les 48 heures (en application des dispositions de l’article R 161.45 et R 161.48 du code de la Sécurité Sociale).
Un lot d’ordonnances doit être constitué pour chaque régime dont relèvent les assurés.
Source : CPAM 16
Attention, certaines infirmières ont cru bon ne pas transmettre les pièces justificatives de la télétransmission de leurs lots (bordereaux et/ou prescriptions), certaines caisses les poursuivent, jusqu'à demander leur déconventionnement au motif de non respect de la convention les liant à l'assurance maladie.

6. Existe-t-il un délai maximum pour télétransmettre une F.S.E. une fois que celle-ci a été sécurisée ?

Le professionnel de santé doit déclencher la télétransmission des feuilles de soins électroniques dans un délai de :
- 3 jours en cas de paiement direct à l’assuré afin que celui-ci bénéficie d’un remboursement rapide
- 8 jours en cas de dispense d’avance des frais
Source : CPAM 16

7. J'ai reçu une rejet de télé transmission que faire

Dans le cahier des charges 1.40, une facture rejetée par la caisse après une télé transmission ne peut être "dé regroupée", à moins que vous n'ayez reçu un ARL négatif de la part de la caisse (ce qui permet alors d'annuler le fichier, puis de regrouper à nouveau les factures en lots).

Pour vérifier cela, nous vous invitons à suivre les indications suivantes :
- Cliquez dans Gestion, Gestion des Retours.
- Cliquez en haut à gauche dans Liste des accusés de réceptions.
- Cherchez ici le lot ou la facture transmise, puis dans la colonne " positif ", identifiez la mention " négatif ".
- Sélectionnez le lot dans la liste des lots émis, puis en bas cliquez sur réémettre.

Si vous n'avez pas d'ARL négatif, vous devez recréer une ordonnance avec les mêmes dates de prescription et d'acte, en décalant les heures de passage d'1h00.

Si vous avez reçu une notification par courrier , on vous renvoie les feuilles de soins, ou l'on vous prévient que les factures d'un lots ne seront pas traités par la caisse.

Vous devez recréer une ordonnance avec les mêmes dates de prescription et d'acte, en décalant les heures de passage d'1h00.

Il n'est pas nécessaire alors, ni de détélétransmettre, ni de défacturer.

Nota Bene : Pour la comptabilité, resterait alors une (ou des) facture(s) impayées "Qu'est ce que j'en fais" ?

La recette de des factures n'a pas lieu, puisque non payer par la caisses. Il vous faut supprimer l'impayé correspondant.

Pour cela, cliquez dans Gestion/Contrôles Factures. Sélectionner la (ou les) facture(s), puis cliquez en bas sur le symbole de la corbeille Suppression d'un impayé .

Validez Suppression de l'impayé des factures sélectionnés.

8. Comment débloquer le serveur d'envoi de mail Free.


Certains fournisseur d'accès peuvent bloquer le serveur d'envoi de mail (SMTP). Ce qui peut empêcher les télétransmissions.

Voila une procédure pour débloquer ce serveur chez Free.

Rendez-vous sur votre compte client sur le site http://www.free.fr (external link).

Entrez vos identifiants et mot de passe puis cliquez sur connexion.

Allez dans la section "Internet".

Cliquez sur le menu "Mes autres fonctions : IPv6, Freephonie, SMTP sortant, diodes".



Décochez la case "activer" qui correspond au Blocage SMTP sortant.



Pour finir cliquez sur envoyer en bas à droite de la page. Débranchez puis rebranchez votre Freebox pour que le réglage soit bien pris en compte.

Le réglage de votre Freebox est maintenant terminé vous pouvez télétransmettre vos factures.